CONDITIONS DE VENTES COMMUNES A TOUTES NOS PRESTATIONS

PRIX :

Nos prix sont valables jusqu’au 31/12/07, sauf modification de la législation fiscale.

COMMANDE :

Les commandes ne sont fermes qu’après confirmation par nos soins.

PRODUITS :

En cas de rupture, nous nous engageons à remplacer le produit manquant par un autre équivalent.
En cas de marchandise reconnue défectueuse, notre responsabilité est strictement limitée à l’obligation de remplacement à l’exclusion de tous dommages et intérêts et ce, de convention expresse.
   
CONDITIONS SPECIFIQUES
COMMANDE : Délai limite de commande pour livraison avant Noël : 31 octobre 2007.

LIVRAISON : Délai minimum : 5 semaines / Franco pour un minimum de 1600 € T.T.C par point de livraison.
COMMANDE : Délai limite de commande pour livraison avant Noël : 31 octobre 2007.

LIVRAISON : Délai minimum : 5 semaines / Franco pour un minimum de 500 € T.T.C par point de livraison.

Voir sur notre site : http://www.chocolats-francois-bernard.com/
LIVRAISON : Délai minimum : 8 jours / Franco pour un minimum de 500 € T.T.C par point de livraison.
CONDITIONNEMENT : Carton de 10 repas identiques. Palette 80x120 cm de 50 cartons de 10 repas
Plats auto-chauffants seuls : carton de 24 plats (panachage possible)
COMPOSITION DES REPAS : Les compositions sont indicatives. Nous nous réservons le droit de modifier les composantes des repas en fonction de nos disponibilités,
de façon à respecter au mieux les contraintes de délai demandées par les clients
Délai minimum 15 jours après confirmation par nos soins.